Les parents élus sont votre relais au CA, vous pouvez les contacter à l'adresse mail suivante :
schola-lycee-courbet@gmail.com
Ordre du jour
1. Installation et règlement intérieur du Conseil d'Administration 2025-2026
- Règlement intérieur CA (pour vote)
- Création d’une commission permanente - décret n° 2020-1632 du 21 décembre 2020 (pour vote)
- Composition et installation des différentes commissions et conseils se réunissant au sein de l'Etablissement :
- Conseil de discipline
- Commission d’hygiène et de sécurité
- Commission éducative
- Fonds social collégiens et pour la restauration
- Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté et l’Ecologie
- Conseil des délégués pour la vie lycéenne (art. R.421-43 du Code de l’éducation)
- Proposition de composition du Conseil pédagogique
2. Présentation de l’ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025 (pour vote)
4. Délégation de signature au proviseur adjoint pour les décisions de sanction (pour information)
5. Proposition d’une décision budgétaire modificative (DBM) (pour vote)
6. Budget de voyages
ANNEXE 2.1 - BUDGET PARIS ECG1
ANNEXE 2.2 - BUDGET SORTIE BALE ECG2
ANNEXE 2.3 - BUDJET FICA
ANNEXE 2.4 - BUDJET VOYAGE HGGSP PARIS
7. Décisions juridiques et financières applicables au 01/01/2027 (pour vote)
ANNEXE 3 - Décision juridiques et financières applicables au 01.01.2027
8. Occupation des logements de fonction au 01/09/2026 (pour information)
ANNEXE 4 - Logements de fonction au 01.09.2026
9. Fonctionnement du service annexe de restauration et d’hébergement. Tarifs SRH (pour vote)
ANNEXE 5.1 - Fonctionnement restauration 2027
ANNEXE 5.2 - Tarifs restauration 2027
10. Contrat pluriannuel Gerelec pour gestion des manuels scolaires (pour information)
ANNEXE 6 - CONTRAT PLURIANNUEL GERELEC
11. Maîtrise des risques comptables et financiers : cartographie des risques et plan d’action (pour information)
ANNEXE 7.1 - CARTOGRAPHIE DES RISQUES ET PLAN D'ACTION
ANNEXE 7.2 - ORGANIGRAMME FONCTIONNEL NOMINATIF
12. Liste des manuels scolaires 2026/2027 utilisés dans l’établissement. (pour information)
ANNEXE 8 - LISTE MANUELS SCOLAIRES 2026-2027
13. Compte rendu de l’exercice d’évacuation incendie du 8 septembre 2026 (pour information)
ANNEXE 9 - Compte rendu exercice incendie du 08 09 26
14. Contrats et conventions signés depuis le 22 septembre 2026 (pour information)
15. Questions diverses
