Le 1er conseil d'administration aura lieu le Mardi 3 novembre 2026 à 18h
L'ordre du jour sera le suivant :
1/ Présentation de l'ordre du iour
2/ Installation du conseil dadministration 2026/2027
- Composition du CA - Résultats aux élections (information)
- Compétences du CA (information) - Règlement interne du CA (vote) Installation des commissions (vote)
3/ Approbation de procès-verbaux du précédent CA Séance du 14 septembre 2026
4/ Questions iuridiques et financières
- Autorisation donnée au chef d'établissement à ester en justice au nom de l'établissement dans tous les actes de la vie civile. (vote)
- Concessions de logement, (vote)
- Règlement des déplacements de personnels — Ordres de Mission Permanents. (vote)
- Etat des contrats, marchés et conventions à incidence financière pluriannuelle. (vote)
- Etat des contrats, marchés et conventions. (vote)
- Base de calcul et clés de répartition pourur les charges de viabilisation budget 2027. (vote)
- Tarifs de demi-pension. (vote)
- Tarifs (nuitées, tarifs kilométriques, dégradations, photocopies exceptionnelles, objets confectionnés). (vote)
- Critères et modalités pour l'attribution d'aide au titre du fonds social. (vote)
- Plan d'amortissement 2027. (vote)
- Remboursement des frais de stages. (vote)
- Autorisation d'apurer les créances inférieures à 60€. (vote)
- Autorisation d'octroyer des cadeaux aux élèves, des chocolats aux personnels. (vote)
- Prélèvement sur fonds disponibles. (vote)
- Avenant 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Région et les lycées publics et EREA de l'Education Nationale. (vote)
- Evolution réglementaire en 2026 dans l'instruction codificatrice M9-6 du contrôle interne et financier et rend obligatoire l'établissement d'un organigramme nominatif fonctionnel, d'une cartographie des risques, et d'un plan d'action.. (vote)
5/ Questions pédagogiques et éducatives
- Convention ERASMUS. (vote)
- Répartition des IMP (vote)
- Répartition des Pactes (information)
6/ Question diverses
Les questions diverses doivent parvenir au secrétariat de direction pour le lundi 02 novembre 2026 à 12 heures.
