Le prochain conseil d'administration aura lieu le Jeudi 5 novembre 2026 à 17h30
L'ordre du jour est le suivant :
1/ Présentation de l'ordre du iour
2/ Installation du Conseil d'Administration 2026/2027
- Composition du CA - Résultats aux élections (information)
- Compétences du CA (information) - Règlement intérieur du CA (vote)
- Installation des commissions (vote)
3/ Approbation de procès-verbaux et suivi des précédents CA
4/ Questions juridiques et financières
- Autorisation donnée au chef d'établissement à ester en justice au nom de l'établissement dans tous les actes de la vie civile. (vote)
- Concessions de logement. (vote)
- Règlement des déplacements de personnels - Ordres de Mission Permanents. (vote)
- DBM pour vote, prélèvement sur FDR 6 296 € (ventilateurs plafond, DUERP, contrat téléphonie). (vote) - Tarifs 2027, (vote)
- Critères et modalités pour l'attribution d'aide au titre du fonds social. (vote)
- Délégation du CA pour la passation des marchés à incidence financière annuelle. (vote) - Plan d'amortissement 2027. (vote)
- Autorisation donnée au Chef d'Etablissement d'apurer les créances de demi-pension inférieures à 60 € (vote)
- Autorisation d'offrir des cadeaux et chocolats aux personnels. (vote)
- Autorisation d'offrir des cadeaux, cartes cadeaux, livres et places de cinéma aux élèves. (vote)
- Adoption de l'organigramme fonctionnel nominatif et du fichier de cartographie des risques, (vote)
- Echanges sur le rafraîchissement de différents espaces du collège en période de canicule.
5/ Questions pédaqogiques
- Charte des usages de l'IA. (information)
- Charte Co Education. (information)
- Répartition des IMP (vote)
- Répartition des Pactes (information)
6/ Questions diverses
Les questions diverses doivent parvenir au secrétariat de direction pour le 2026 à 12h00.
